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Mise à jour : 02/01/2024

L’initiateur et les acteurs de ce projet militent pour le développement des ressources éducatives libres dans l’esprit du programme UNESCO.

L’utilisation de nos ressources :

– est sous licence Creative Commons suivant des règles indiquées sur la dernière image de nos vidéos.

– est gratuite dans les cas suivants  :

  • utilisation personnelle
  • utilisation par des  établissements publics français
  • utilisation par des personnes ou associations françaises (loi de 1901) dispensant une formation gratuite
  • utilisation par des établissements publics étrangers dans le cadre de conventions ad hoc ou collaboration avec financement extérieur.   

      Cette gratuité est conforme aux valeurs universitaires et à une des missions de l’université Lyon1 : diffuser le savoir scientifique. Elle est également inscrite dans les contrats que nous signons avec nos financeurs, notamment l’UNF3S (UNESS aujourd’hui) lorsqu’une subvention est accordée.

      Cependant nous demandons à tous les utilisateurs de nos ressources de nous le signaler. Cette information nous permet d’éviter tout malentendu et de renforcer nos arguments lorsque nous répondons à un appel à candidature (financement ou prix).

Utilisation marchande ou dans le cadre d’une activité rémunérée

Une utilisation marchande ou dans le cadre d’une activité rémunérée ou d’une formation payante est aujourd’hui soumise à conditions.

Mise à jour
02/01/2024

Pour tout renseignement :
patrice.thiriet@univ-lyon1.fr
téléphone : 06 88 55 17 57.